L’Association de soccer de l’Île Bizard (A.S.I.B.) a été fondée en vue de créer chez les joueurs un esprit sportif en développant leurs habiletés au soccer.
L’Association s’est donnée comme principe le respect du joueur dans son jeu et son développement social, tout en lui donnant l’opportunité de s’amuser sans contrainte ni pression indue de son entraîneur.
Les lois et règlements qui suivent découlent de ces objectifs et doivent être appliqués par tous dans cet esprit.
LOI 1 TERRAIN DE JEU À 11 JOUEURS
Les dimensions du terrain correspondent à un terrain à onze (11) joueurs, tel qu’indiqué par les Lois de La F.I.F.A.
LOI 2 LE BALLON
La catégorie adulte utilisera des ballons de soccer certifiés n°5.
LOI 3 ÉLIGIBILITÉ DES JOUEURS,CATÉGORIES,NOMBRE DE JOUEURS,SUBSTITUTIONS
éligibilité des joueurs
Les joueurs éligibles sont les hommes âgés de plus de vingt-cinq (25) ans qui ont été enregistrés, qui ont payé les frais d’inscription et qui possèdent le passeport de l’association de soccer de l’Île Bizard pour l’année en cours.
Les bénévoles âgés de plus de dix-huit (18) ans sont admissibles. Ces joueurs doivent consacrer un minimum de deux (2) heures par semaine à l’A.S.I.B. et ne doivent pas appartenir à une équipe de catégorie supérieure.
Un joueur peut jouer après le début de la partie en autant qu’il se présente avant le début de la seconde demie.
Toute équipe qui utilisera un joueur ne pouvant présenter son passeport validé, pour quelque raison que ce soit, perdra le match par défaut, au compte de 5-0. Seul le coordonnateur sera habilité à prendre une telle décision.
Au besoin des séances de remaniement des équipes auront lieu, qui conduiront à des échanges de joueurs. Ces échanges devront être approuvés par le coordonnateur de la catégorie et tous les capitaines des équipes.
Un joueur qui aimerait se joindre après la date limite d’inscription devra attendre sur une liste d’attente. Le joueur paiera au prorata des matchs réguliers à jouer.
nombre de joueurs
Une équipe peut présenter sur le terrain un maximum de onze (11) joueurs, incluant un (1) gardien de but.
Une équipe présentant moins de huit (8) joueurs (après le délai de grâce) est déclarée forfait. Le délai de grâce est de quinze (15) minutes après l’heure prévue du début du match.
Substitution des joueurs lors de la partie
Les substitutions des joueurs seront illimitées en nombre. Toute substitution doit obtenir l’accord préalable de l’arbitre.
Les deux (2) équipes peuvent effectuer des changements lors des situations suivantes :
Coup de pied de but
Blessure (le joueur blessé doit sortir)
Après un but
Au début de la seconde demie
Seule l’équipe en possession du ballon pourra demander un changement lors d’une touche (remise en jeu sur les lignes de côté). Si cette équipe effectue un changement, l’autre équipe pourra faire de même.
Lorsqu’un ou des joueurs d’une équipe en infériorité numérique se présentent durant la partie, ils doivent attendre l’autorisation de l’arbitre avant d’entrer en jeu.
LOI IV ÉQUIPEMENT DES JOUEURS
L’équipement ou la tenue des joueurs ne doit en aucun cas présenter un danger quelconque pour lui-même ou pour les autres. Ceci s’applique particulièrement aux bijoux en tout genre.
Tous les joueurs, à l’exception du gardien de but devront porter les couleurs de leur équipe respective : maillot, short et bas. Chaque maillot devra porter au dos un numéro distinctif.
Les jeans et les pantalons longs sont interdits (sauf pour le gardien de but). Les cuissards sont autorisés à condition qu’ils soient de la même couleur que les shorts.
Les souliers à crampons sont obligatoires. Le soulier de soccer ne doit contenir aucune pièce métallique.
Les protège-tibias sont obligatoires et doivent offrir un degré de protection suffisant. Ils doivent être entièrement recouverts par les bas.
Le gardien de but doit porter une tenue aux couleurs le distinguant des autres joueurs. On recommande que le gardien de but soit muni d’un chandail à manches longues et de genouillères.
LOI V L’ARBITRE
Un arbitre sera désigné pour diriger chaque match. L’autorité et les pouvoirs qui lui sont conférés par les Lois du Jeu commencent dès qu’il pénètre sur le terrain.
Il décide si la température et le terrain permettent le déroulement du match.
Il veille à l’application des Lois du Jeu.
Il assure le contrôle du match en collaboration avec les arbitres assistants.
Il s’assure que chaque ballon utilisé satisfait aux exigences de la Loi II.
Avant le début de la partie, il s’assure qu’il y a suffisamment de joueurs pour jouer le match et que l’équipement des joueurs satisfait aux exigences de la Loi IV.
Il assure la fonction de chronométreur et rédige un rapport sur le match : Il remplit la feuille de match (feuille de pointage), inscrit les cartons jaunes et rouges distribués et la signe.
Il doit arrêter le match temporairement, le suspendre ou l’arrêter définitivement, à sa discrétion, à chaque infraction aux lois.
Il doit arrêter le match si, à son avis, un joueur est sérieusement blessé, et le faire transporter en dehors du terrain de jeu.
Il doit laisser le jeu se poursuivre jusqu’à ce que le ballon ait cessé d’être en jeu, si, à son avis, un joueur n’est que légèrement blessé.
Il doit faire en sorte que tout joueur souffrant d’une plaie qui saigne quitte le terrain de jeu. Le joueur ne pourra y revenir que sur un signe de l’arbitre et après que celui-ci ait vérifié que le saignement se soit arrêté.
Il doit laisser le jeu se poursuivre quand l’équipe contre laquelle une faute a été commise peut en tirer un avantage, et sanctionner la faute commise initialement si l’avantage escompté ne se réalise pas.
Il doit sanctionner la faute la plus grave quand le joueur commet simultanément plusieurs fautes.
Il doit prendre des mesures disciplinaires à l’encontre de tout joueur ayant commis une faute passible d’avertissement ou d’expulsion. L’arbitre n’est pas tenu de réagir immédiatement, mais doit le faire lors de la prochaine interruption de jeu.
Il doit prendre des mesures à l’encontre des officiels de l’équipe qui n’ont pas un comportement responsable, et, à sa discrétion, expulser ceux-ci du terrain de jeu et de ses abords immédiats.
Il doit intervenir sur indication des arbitres assistants en ce qui concerne les incidents qu’il n’a pas pu constater lui-même.
Il doit faire en sorte qu’aucune personne non autorisée ne pénètre sur le terrain de jeu.
Il doit donner le signal de la reprise du match après une interruption du jeu.
Il doit remettre aux autorités compétentes un rapport consignant les informations relatives à toute mesure disciplinaire qu’il a prise à l’encontre de joueurs et/ou d’officiels, ainsi que tout autre incident survenu avant, pendant ou après le match.
Les décisions de l’arbitre sur les faits en relation avec le jeu sont sans appel. Il est donc inutile de le contredire. Toute contestation de l’application d’un règlement doit être faite par la procédure d’un protêt.
LOI VI ARBITRES ASSISTANTS
Deux (2) arbitres assistants sont désignés pour chaque match. Sous réserve de décision contraire de l’arbitre à qui incombe le pouvoir discrétionnaire, ils ont pour mission de signaler :
quand le ballon est entièrement sorti du terrain de jeu
à quelle équipe revient la rentrée de touche ou s’il y a coup de pied de coin ou coup de pied de but
quand un joueur peut être sanctionné parce qu’il se trouve en position hors jeu
quand un remplacement est demandé
quand un comportement répréhensible ou tout autre incident est survenu hors du champ de vision de l’arbitre.
quand des fautes sont commises lorsque les arbitres assistants sont plus près que l’arbitre de l’action (y compris, exceptionnellement, toute faute commise dans la surface de réparation).
Quand, lors des tirs de coups de pied de réparation, le gardien de but a bougé avant que le ballon n’ait été botté et si le ballon a franchi la ligne.
Les arbitres assistants aident également l’arbitre à contrôler le match en accord avec les Lois du jeu. En particulier, ils peuvent pénétrer sur le terrain de jeu pour s’assurer que la distance de 9,15 m est respectée.
LOI VII DURÉE DU MATCH
La partie durera quatre-vingt dix (90) minutes qui seront divisées en deux (2) demies de quarante cinq (45) minutes chacune. Entre les deux (2) demies une période de repos de cinq (5) minutes sera accordée. Au début de la seconde demie les équipes changent de côté de terrain.
LOI VIII COUP D’ENVOI
Par tirage au sort à l’aide d’une pièce de monnaie, l’équipe favorisée choisit le côté du terrain qu’elle défendra pendant la première demie du match. L’autre équipe se voit attribuer le ballon pour le coup d’envoi.
Le ballon est posé à terre sur le point central. L’arbitre donne le signal du coup d’envoi. Le ballon est considéré comme étant en jeu lorsqu’il aura été touché et qu’il aura bougé vers l’avant.
Les adversaires doivent être dans leur camp et en dehors du demi-cercle central.
L’exécutant du coup d’envoi ne peut jouer le ballon une seconde fois avant que celui-ci n’ait été touché par un coéquipier.
Après la mi-temps les équipes changent de camp et le coup d’envoi revient à l’équipe défavorisée au début du match.
Après chaque but marqué, l’équipe qui s’est fait compter recommence le jeu par un coup d’envoi.
LOI IX BALLON SORTI HORS DES LIMITES DU TERRAIN
Le ballon est hors des limites du terrain s’il franchit complètement la ligne de touche ou de but, que ce soit à terre ou en l’air.
LOI X BUT MARQUÉ
Un but est marqué lorsque le ballon franchit complètement la ligne de but entre les montants du but et sous la barre transversale, sous réserve qu’aucune infraction aux Lois du Jeu n’ait été préalablement commise par l’équipe en faveur de laquelle un but aura été marqué.
LOI XI HORS JEU
Position de hors-jeu
Être en position de hors jeu n’est pas une infraction en soi. Un joueur est en position de hors-jeu quand il est plus près de la ligne de but adverse qu’à la fois le ballon et l’avant dernier adversaire.
Un joueur n’est pas en position de hors-jeu quand
Il se trouve dans sa propre moitié de terrain ou
Il se trouve à la même hauteur que l’avant dernier adversaire
Il se trouve à la même hauteur que les deux (2) derniers adversaires.
Infraction
La position de hors-jeu d’un joueur ne doit être sanctionnée que si, au moment le ballon est joué par un de ses coéquipiers, le joueur prend, de l’avis de l’arbitre, une part active au jeu :
En intervenant dans le jeu ou
En influençant un adversaire ou
En tirant un avantage de sa position.
Pas d’infraction
Il n’y a pas d’infraction de hors-jeu quand un joueur reçoit le ballon directement sur un coup de pied de but, sur une rentrée de touche, sur un corner, ou sur une balle à terre.
Sanction
Pour toute infraction à cette Loi, l’arbitre accordera un coup franc indirect à l’équipe adverse à l’endroit où la faute a été commise.
LOI XII FAUTES ET INCORRECTIONS
Coup franc direct
Un coup franc direct est accordé à l’équipe adverse du joueur qui, de l’avis de l’arbitre, commet par inadvertance, par imprudence ou par excès de combativité l’une des six (6) fautes suivantes :
Donner ou essayer de donner un coup de pied à l’adversaire
Faire ou essayer de faire un croche-pied à l’adversaire
Sauter sur un adversaire
Charger un adversaire
Frapper ou essayer de frapper un adversaire
Bousculer un adversaire
Un coup franc direct est également accordé à l’équipe adverse du joueur qui commet l’une des quatre (4) fautes suivantes :
Tacler un adversaire pour s’emparer du ballon en touchant l’adversaire avant de toucher le ballon
Tenir un adversaire
Cracher sur un adversaire
Toucher délibérément le ballon des mains (excepté le gardien de but dans sa propre surface de réparation)
Tout coup franc direct doit être exécuté à l’endroit où la faute a été commise.
Néanmoins tout coup franc direct accordé à une équipe dans la surface de réparation de l’équipe adverse se transforme en coup de pied de réparation.
12.2 Coup franc indirect :
Un coup franc indirect est accordé à l’équipe adverse du joueur qui, de l’avis de l’arbitre,
Joue d’une manière dangereuse
Fais obstacle à l’évolution d’un adversaire
Empêche le gardien de but de lâcher le ballon des mains
Commet d’autres fautes non mentionnées au préalable dans la Loi 12, pour lesquelles le match est arrêté afin d’avertir ou d’expulser un joueur.
Un coup franc indirect est également accordé à l’équipe adverse du gardien de but qui, se trouvant dans sa propre surface de réparation, commet l’une des quatre (4) fautes suivantes :
Être en possession du ballon plus de six (6) secondes avant de le lâcher des mains
Toucher une nouvelle fois le ballon des mains après l’avoir lâché, sans qu’il ait été touché par un autre joueur
Toucher le ballon des mains sur une passe en retrait bottée délibérément par un coéquipier
Toucher le ballon des mains directement sur une rentrée de touche effectuée par un coéquipier
Tout coup franc indirect doit être exécuté à l’endroit où la faute a été commise.
Néanmoins tout coup franc indirect accordé à une équipe dans la surface de but de l’équipe adverse doit être exécuté de la ligne de la surface de but qui est parallèle à la ligne de but et ce, au point le plus proche de l’endroit où a été commise l’infraction.
Par ailleurs tout coup franc direct ou indirect accordé à une équipe dans sa propre surface de but peut être tiré de n’importe quel point de cette surface.
12.2 Carton jaune
Un joueur se voit infliger un avertissement (carton jaune) quand il commet une des sept (7) fautes suivantes :
Il se rend coupable d’un comportement antisportif
Il manifeste sa désapprobation en paroles ou en actes
Il enfreint avec persistance les Lois du Jeu
Il retarde la reprise du jeu
Il ne respecte pas la distance requise lors de l’exécution d’un coup de pied de coin ou d’un coup franc
Il pénètre ou revient sur le terrain de jeu sans l’autorisation préalable de l’arbitre
Il quitte délibérément le terrain de jeu sans l’autorisation préalable de l’arbitre
Carton rouge
Un joueur est exclu du terrain de jeu (carton rouge) quand il commet l’une des sept (7) fautes suivantes :
Il se rend coupable d’une faute grossière
Il se rend coupable d’un acte de brutalité
Il crache sur un adversaire ou sur toute autre personne
Il empêche un adversaire de marquer un but, ou annihile une occasion de but manifeste, en touchant délibérément le ballon de la main (ceci ne s’applique pas au gardien de but dans sa propre surface de réparation)
Il anéantit une occasion de but manifeste d’un adversaire se dirigeant vers son but en commettant une faute passible d’un coup franc ou d’un coup de pied de réparation
Il tient des propos blessants, injurieux ou grossiers
Il reçoit un second avertissement au cours du même match
Un joueur exclu doit quitter la proximité du terrain ainsi que la surface technique.
Période de refroidissement
L’arbitre peut, sans préavis, retirer un joueur du terrain de jeu pour une période de temps déterminée si sa conduite ou son jeu le nécessitent. Le joueur retiré peut être remplacé sur le terrain de jeu par un autre joueur éligible. L’arbitre A LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DE DONNER OU NON UN AVERTISSEMENT à ce joueur. La durée de chaque période de refroidissement est fixée à dix (10) minutes.
Les entraîneurs des deux équipes doivent immédiatement être avisées de toute action entreprise par l’arbitre conformément aux clauses de ce règlement. Aucun recours n’est possible quant à la décision de l’arbitre.
Comité de discipline
Lorsqu’un joueur, entraîneur, ou quiconque est expulsé du terrain, il est automatiquement suspendu pour le match suivant.
Tout carton rouge devra être porté à la connaissance de l’arbitre en chef par téléphone dans un délai de vingt-quatre (24) heures. L’arbitre impliqué devra rédiger un rapport écrit circonstancié et le remettre à l’arbitre en chef dans les quarante-huit (48) heures de l’incident.
Si le carton rouge correspond à un cas prévu dans la charte de discipline, les sanctions prévues s’imposeront immédiatement et l’arbitre en chef en informera le coordonnateur de la ligue, lequel transmettra l’information au joueur concerné et au capitaine de son équipe.
Si le carton rouge ne correspond pas à un cas prévu dans la charte de discipline ou s’il s’agit d’un incident exceptionnel, le rapport écrit sera transmis au comité de discipline composé de trois (3) membres du conseil d’administration de l’A.S.I.B. (dont l’arbitre en chef et le coordonnateur de la ligue). Ce comité tiendra audience à l’intérieur des sept (7) jours afin de statuer sur l’incident. L’arbitre, le joueur, et/ou tout autre témoin pourront faire valoir leur point de vue à cette audience avant que le comité ne prenne sa décision.
La décision pourra être portée en appel auprès du Président de l’Association de Soccer de l’Ile Bizard.
LOI XIII COUP FRANC
Les coups francs sont classés en deux (2) catégories : le coup franc direct (sur lequel un but peut être marqué directement contre l’équipe en faute) et le coup franc indirect (sur lequel un but ne peut être marqué que si le ballon, avant de pénétrer dans le but, a été touché ou joué par un joueur autre que celui qui a botté le coup).
Quand un joueur botte un coup franc direct ou indirect, tous les joueurs de l’équipe adverse doivent se trouver à une distance d’au moins neuf mètres quinze (9,15m) du ballon jusqu’à ce que celui-ci soit en jeu, sauf s’ils se tiennent sur leur propre ligne de but entre les montants du but.
Le ballon doit être immobile au moment de la frappe et est considéré comme joué dès le moment où il a été touché et il a bougé.
Le botteur ne peut rejouer le ballon avant qu’un autre joueur ne l’ait touché.
Coup franc indirect : l’arbitre signale le coup franc indirect en levant le bras au-dessus de la tête. Il maintient son bras dans cette position jusqu’à l’exécution du coup franc et jusqu’à ce que le ballon touche un autre joueur ou sorte du jeu.
LOI XIV COUP DE PIED DE RÉPARATION (PENALTY)
S’exécute du point de réparation, soit à onze (11) mètres de la ligne des buts.
Le gardien est sur sa ligne de but. Il peut bouger sur sa ligne mais ne peut la quitter avant que l’exécutant du coup de pied de réparation n’ait fait contact avec le ballon.
Le joueur exécutant le tir attend le signal de l’arbitre et ne peut rejouer le ballon avant qu’un autre joueur n’y ait touché.
Les autres joueurs sont à au moins neuf mètres quinze (9,15m) du ballon, à l’extérieur de la surface de réparation et plus éloignés de la ligne des buts que le ballon.
Les joueurs pourront jouer le ballon aussitôt que l’exécutant aura botté.
Si le ballon touche le montant des buts ou la barre transversale et revient en jeu, l’exécutant ne peut retoucher le ballon avant qu’un autre joueur ne l’ait fait.
LOI XV RENTRÉE DE TOUCHE
Elle s’exécute lorsque le ballon a franchi entièrement l’une des lignes de côté, que ce soit à terre ou en l’air.
À l’endroit où le ballon a franchi la ligne de touche et à l’équipe adverse du joueur qui a touché en dernier le ballon.
La rentrée de touche se fait en tenant le ballon avec ses deux (2) mains derrière et par-dessus la tête. Les pieds doivent être en dehors de la surface de jeu ou sur la ligne et être en contact avec le sol au moment où le ballon est lancé. L’exécutant doit faire face au terrain.
LOI XVI COUP DE PIED DE BUT
Un coup de pied de but est accordé quand le ballon, touché en dernier par un joueur de l’équipe attaquante, a entièrement franchi la ligne de but sans qu’un but ait été marqué conformément à la Loi X.
Le ballon est placé en un point quelconque de la surface de but.
L’exécutant doit obligatoirement sortir le ballon de sa surface de réparation. En cas contraire le coup de pied de but sera repris.
LOI XVII COUP DE PIED DE COIN (CORNER)
Lorsque le ballon, après avoir été touché en dernier par un joueur de l’équipe défendante, aura quitté entièrement le terrain par la ligne de but, un coup de pied de coin sera exécuté par un joueur de l’équipe attaquante, du coin du terrain le plus près de l’endroit où le ballon est sorti.
Un but peut être marqué directement sur un coup de pied de coin.
Au moment de l’exécution, tous les joueurs de l’équipe défendante devront être au moins à neuf mètres quinze (9,15m) du ballon.
TOUS LES AUTRES RÈGLEMENTS SERONT CONFORMES AUX RÈGLEMENTS FIFA.
HORAIRE ET CLASSEMENT
Tous les joueurs des deux (2) équipes doivent arriver à l’heure prévue pour la partie au programme. Un joueur arrivant après le début de la seconde demie ne sera pas autorisé à participer au match.
L’équipe qui ne se présente pas sur le terrain avec le minimum de joueurs requis (après le délai de grâce de quinze (15) minutes) perd par défaut au pointage de 5-0.Dans le cas où les deux (2) équipes ne se présentent pas, elles perdront toutes les deux (2) par forfait 5-0
Jusqu’à deux (2) heures avant le début du match, seuls le Président ou l’Arbitre en chef auront le pouvoir d’annuler un match. Les participants seront alors informés sur la ligne info soccer.
Dans les deux (2) heures précédant le match, seuls l’arbitre sur le terrain pourra annuler une partie en raison du mauvais temps ou de l’état du terrain. Aucune autre raison ne sera valable pour justifier l’abandon ou la remise d’un match.
Ni les joueurs ni les entraîneurs n’auront l’autorisation d’annuler ou de reporter de leur propre chef un match.
Si une équipe ne se présente au jeu qu’après la période de grâce, l’entraîneur de l’équipe adverse aura le choix de demander un gain par forfait ou de jouer le match avec des demies réduites et égales.
Le match ne devra en aucun temps excéder la disponibilité prévue sur le terrain choisi.
L’équipe, qui, au cours du match, aura marqué le plus grand nombre de buts, sera déclarée vainqueur. Si les deux (2) équipes ont marqué le même nombre de buts, le match sera déclaré nul.
Trois (3) points seront accordés pour une victoire, un (1) pour un match nul, et zéro (0) pour une défaite. En cas d’égalité au classement en fin de saison, les critères respectifs suivants permettront de briser l’égalité :
La plus grande différence entre les buts marqués et les buts accordés dans la saison.
Le plus grand nombre de buts marqués dans la saison
En jouant un match, si nécessaire avec prolongation, entre les deux (2) équipes ex-æquo.
RESPONSABILITÉ DES ENTRAÎNEURS
Pour le bien de l’équipe, il est important que l’entraîneur fasse participer également tous ses joueurs. Il doit développer un esprit sportif chez ses joueurs. Il va sans dire qu’il doit avoir un comportement exemplaire avec ses joueurs.
Les joueurs, entraîneurs et le personnel de l’équipe doivent rester autour de leur banc (à l’intérieur de la surface technique) et les spectateurs doivent rester de l’autre côté du terrain en tout temps.
Lors de chaque partie l’entraîneur doit être en possession de la liste de ses joueurs.
Seuls ses joueurs ont le droit de jouer dans son équipe. Il est strictement interdit d’utiliser des joueurs qui ne font pas partie de l’équipe ou qui ne sont pas inscrits à l’Association. Toute équipe qui utiliserait des joueurs n’étant pas en règle avec l’Association ou les présents règlements perdrait le match par défaut 5-0.
L’entraîneur est entièrement responsable du comportement de ses joueurs, de ses assistants et de ses spectateurs
COUPE FAIRPLAY
Afin de promouvoir l’esprit de fairplay chez les équipes adulte masculines, un montant d’argent qui sera déterminé par l’A.S.I.B. sera remis à la fin de la saison, (après les éliminatoires) à l’équipe ayant accumulé la plus petite moyenne de points de démérite par match joué.
Les points de démérite seront comptés de la façon suivante :
Infraction points de démérite
Carton jaune 1
Carton rouge 2
Tout match supplémentaire de suspension 2
Tout incident sur un match 5
Abandonner un match en cours 10
Ne pas protéger l’arbitre 10
En cas d’égalité, le montant sera partagé entre les équipes ex-æquo.
CONTESTATION (PROTÊT)
Un protêt peut être émis en cas de mauvaise interprétation des Lois du Jeu. Il ne peut être émis en rapport avec une décision basée sur le jugement de l’arbitre.
Dans le cas d’une contestation d’un événement ou du résultat d’une partie :
La contestation doit être soumise par écrit sur la feuille de match.
L’entraîneur doit contacter l’arbitre en chef dans les quarante-huit (48) heures.
Il devra faire parvenir dans les quarante huit (48) heures copie de sa contestation à l’entraîneur de l’équipe adverse.
Tout entraîneur, joueur ou arbitre impliqué dans la contestation aura la possibilité de s’expliquer devant un comité composé de trois (3) membres du conseil d’administration de l’A.S.I.B. Il pourra aussi entendre la décision finale.
01 mars 2004